PEAR Collections
L’application web PEAR Collections est une application de la société ARCAHUS ® SAS.
Responsable de la publication : ARCAHUS SAS contact@arcahus.fr
Contact : à compléter (adresse e-mail et/ou formulaire de contact).
L’Application est hébergée par :
L’Application, son interface, ses éléments graphiques, ses bases de données et plus généralement l’ensemble des éléments la composant sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et demeurent la propriété exclusive de l’éditeur ou de ses partenaires.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution, ou exploitation non autorisée, totale ou partielle, est interdite.
Les traitements de données personnelles mis en œuvre dans le cadre de l’Application sont décrits dans la Politique de confidentialité accessible depuis l’Application.
L’éditeur met en œuvre des moyens raisonnables pour assurer l’accès et le bon fonctionnement de l’Application, sans garantir une disponibilité continue ou l’absence d’erreurs.
L’éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation de l’Application, notamment en cas d’interruption de service, de perte de données ou d’atteinte à un système informatique.
L’accès à l’Application et son utilisation sont soumis à l’acceptation des Conditions Générales d’Utilisation (CGU).
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront compétents.